Chemin de navigation
Titres des délibérations
La base contient 9603 notices
Dans cette rubrique, vous pourrez prendre connaissance des titres des délibérations qui ont été dépouillés sur la période du 03/05/1790 au 30/12/1878 (1D1-1D6 et 1D13-1D30).
A chaque titre, est rattachée la vue numérique correspondante. Vous pouvez ainsi avoir accès et consulter le texte en ligne.
La délibération comporte un numéro d'ordre, la cote de l'archive dont elle est extraite, un titre et une date.
- Modes de recherche
- Recherche simple
chargement en cours 
