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Titres des délibérations
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Titres des délibérations
Dans cette rubrique, afin de guider vos recherches, vous pourrez prendre connaissance des titres des délibérations de la période couvrant 1790 au 4/12/1878. Les textes des délibérations sont accessibles sur demande à la salle de lecture.
La délibération comporte un numéro d'ordre, la cote de l'archive dont elle est extraite, le titre et la date ; ceci vous permet de préparer votre visite aux archives.
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