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Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 480 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1D
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Cote : 1D1 - Dates : 1790-1792 - Municipalité de la Cité - délibérations. 3 mai 1790-1er décembre 1792. [...]
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Cote : 1D2 - Dates : 1790-1791 - Municipalité de la Ville - délibérations. 10 juil. 1790-10 septembre 1791 [...]
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Cote : 1D3 - Dates : 1791-1792 - Municipalité de la Ville - délibérations et arrêtés du corps municipal et du conseil général de la commune. 4 septembre 1791- 28 août 1792 [...]
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Cote : 1D4 - Dates : 1792-1794 - Municipalité de la Ville - délibérations du conseil général de la commune. 15 juillet 1792-29 floréal an II (18 mai 1794) [...]
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Cote : 1D5 - Dates : 1792-1794 - Municipalité de la Ville - délibérations et arrêtés du corps municipal et du conseil général de la commune. 28 août 1792-21 ventôse an II (11 mars 1794) [...]
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Cote : 1D6 - Dates : 1794-1795 - Délibérations et arrêtés. 22 ventôse an II-17 germinal an III (6 avril 1795) [...]
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Cote : 1D7 - Dates : 1794-1795 - Délibérations et arrêtés. 9 prairial an II-16 floréal an III (5 mai 1795) [...]
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Cote : 1D8 - Dates : 1795 - Délibérations et arrêtés. 17 floréal an III-10 fructidor an III (6 mai-27 août 195) [...]
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Cote : 1D9 - Dates : 1795-1796 - Délibérations et arrêtés. 12 fructidor an III-5 ventôse an IV (29 août 1795-24 février 1796) [...]
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Cote : 1D10 - Dates : 1796-1797 - Délibérations et arrêtés. 7 ventôse an IV-9 ventôse an V (26 février 1796-27 février 1797) [...]
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